Se rendre au contenu

CONDITIONS GENERALES DE VENTE


1. Informations Générales

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) sont proposées par la société Mam'Zelle Essentiel, dont le siège social est situé au 10C Rue de Libération, 6720 Habay-la-Neuve, Belgique.

Mam'zelle Essentiel est enregistrée sous le numéro de TVA BE1008086158 et est représentée par Monsieur Barthélémy Manuel en sa qualité de représentant légal.

Pour toute demande, vous pouvez contacter Mam'zelle Essentiel :


2. Présentation des Produits et Services

Mam'zelle Essentiel propose à la vente des bougies artisanales faites main, conçues avec des ingrédients biologiques et entièrement véganes. Nos produits se déclinent sous plusieurs formes pour répondre aux envies et besoins spécifiques de nos clients :

  • Bougies artisanales : des bougies faites main et véganes, disponibles en plusieurs formats et parfums.
  • Abonnements mensuels : des abonnements permettant de recevoir chaque mois une sélection de bougies artisanales, livrées directement chez le client.
  • Bougies personnalisées pour événements : des créations sur mesure pour des événements particuliers (mariages, anniversaires, événements professionnels, etc.), disponibles uniquement sur devis personnalisé.

Tous nos produits sont fabriqués dans le respect de l’environnement et de l’éthique végane, et sont destinés aux clients recherchant des produits authentiques, naturels et artisanaux.


3. Tarifs et Modalités de Paiement

Les prix des produits et services proposés par Mam'zelle Essentiel sont indiqués en euros (€) et peuvent varier en fonction des offres promotionnelles et des événements. La société se réserve le droit de modifier les tarifs à tout moment, sans préavis. Toutefois, les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande par le client.

Modes de paiement acceptés : Les paiements sont sécurisés et effectués par le biais de la plateforme Stripe, qui accepte les cartes bancaires et d'autres modes de paiement compatibles.

Modalités spécifiques pour les abonnements et commandes sur devis :

  • Abonnements mensuels : Le montant de l'abonnement est débité automatiquement chaque mois via Stripe. En souscrivant à un abonnement, le client accepte le prélèvement mensuel jusqu'à l'annulation de l'abonnement.
  • Bougies personnalisées pour événements : Pour toute commande sur devis, un acompte de 20 % du montant total doit être versé par le client après acceptation du devis. Le solde sera à régler avant la livraison des produits.


4. Modalités de Livraison et de Retour

Délais de fabrication et de livraison

Les bougies artisanales de Mam'zelle Essentiel sont fabriquées à la demande. Un délai de préparation de 2 à 3 jours ouvrés est requis pour leur fabrication avant expédition. Les délais de livraison dépendent ensuite du transporteur choisi (Bpost, Mondial Relay, DHL, etc.), ce qui peut prendre entre 1 et 2 semaines supplémentaires.

Pour les commandes personnalisées sur devis, Mam'zelle Essentiel propose un service de livraison premium via DHL, avec une livraison garantie dans la semaine convenue lors de la finalisation du devis.

Zone de livraison

Mam'zelle Essentiel dessert la Belgique, le Luxembourg et la France métropolitaine. Nous n’effectuons pas de livraisons en dehors de ces zones.

Frais de livraison

Les frais de livraison varient en fonction du pays, du poids et du montant de la commande. Mam'zelle Essentiel peut offrir la livraison gratuite pour certains montants d'achat réalisés en boutique. Pour les abonnements et les commandes sur devis, les frais de livraison sont inclus dans le prix total.

Droit de rétractation et retour des produits standards

Le client dispose d’un droit de rétractation de 14 jours pour les achats en ligne et les abonnements. Si le produit est en cours de livraison, le client doit attendre la réception de la marchandise avant d'effectuer un retour. Le retour des produits est à la charge du client.

Le client est tenu de vérifier l’état du colis lors de la livraison en présence du transporteur. Si le colis ou le produit est endommagé, le client doit refuser la livraison pour déclencher le retour immédiat. L’acceptation du colis signifie que la livraison est effectuée correctement et que le produit est en bon état ; dans ce cas, aucun retour ne sera accepté pour des dommages apparents.

Le remboursement sera effectué après réception et vérification de l’état des produits retournés. Si les produits sont intacts, Mam'zelle Essentiel procédera au remboursement.

Rétractation pour les abonnements

Pour les abonnements, le client peut se rétracter dans un délai de 14 jours après souscription. Si la première bougie du premier mois est déjà en cours de livraison, le mois sera dû et non remboursable. Le remboursement de l’abonnement (hors premier mois) sera effectué pour les abonnements semestriels ou annuels si la demande de rétractation est confirmée. Aucun retour n'est possible pour les bougies d'abonnement, car elles sont exclusives et non revendables en boutique.

Rétractation et retour pour les commandes sur devis

Pour les commandes sur devis, le client peut se rétracter dans les 14 jours suivant la signature du devis, cependant l’acompte de 20 % ne sera pas remboursé. Les bougies fabriquées sur devis ne sont ni échangeables ni retournables, étant des produits personnalisés.


5. Responsabilité et Garanties

Absence de garantie

Mam'zelle Essentiel ne propose aucune garantie spécifique pour ses produits. Les bougies sont fabriquées et contrôlées avec soin pour répondre aux standards de qualité annoncés, mais aucun engagement de garantie n’est fourni au-delà des droits légaux.

Limitation de responsabilité

Mam'zelle Essentiel décline toute responsabilité en cas d'incident, de dommage ou d'accident lié à une utilisation non conforme de ses bougies. Des recommandations d’utilisation sont fournies sur chaque produit en boutique ainsi que dans le livret d'instructions inclus dans chaque colis, afin de garantir une utilisation sécurisée.

Le client est tenu de respecter les consignes de sécurité suivantes :

  • Supervision : Ne jamais laisser une bougie allumée sans surveillance.
  • Distance de sécurité : Placer les bougies loin de matériaux inflammables et éviter les surfaces sensibles à la chaleur ou au feu (ex. : bois, textiles, plastique).
  • Environnement sécurisé : Garder les bougies hors de la portée des enfants et des animaux domestiques.
  • Stabilité : Assurer que la bougie est placée sur une surface stable et résistante à la chaleur.
  • Aération : Utiliser les bougies dans une pièce bien ventilée et éviter les courants d'air pouvant renverser la flamme.

Le non-respect de ces précautions peut entraîner des accidents pour lesquels Mam'zelle Essentiel ne pourra être tenue pour responsable. L’utilisation des bougies se fait aux risques et périls du client.


6. Protection des Données Personnelles

Mam'zelle Essentiel s’engage à respecter la confidentialité des données personnelles de ses clients, conformément à la réglementation en vigueur (RGPD). Les données personnelles collectées sont utilisées principalement pour le traitement des commandes, le suivi client, la gestion des abonnements, ainsi que des finalités marketing et analytiques.

Types de données collectées et finalités

Les données collectées incluent, sans s’y limiter, les informations nécessaires pour :

  • Traitement des commandes et gestion des abonnements : Nom, prénom, adresse de livraison, adresse email, numéro de téléphone.
  • Suivi client et newsletter : Les clients peuvent recevoir des communications de suivi ou promotionnelles par email, sous réserve de leur consentement préalable pour la newsletter ou le suivi après commande.
  • Analyse et mesure d’audience : Des données de navigation sont collectées via Google Analytics, Facebook Pixel, et d’autres outils pour comprendre les sources de visites et optimiser l’expérience utilisateur.

Partenaires tiers et gestion des données

Les données personnelles des clients peuvent être transmises à des prestataires tiers qui interviennent dans le cadre du traitement des commandes et des services associés :

  • Hébergement et gestion de la base de données client : Odoo héberge le site web et la base de données des clients.
  • Paiements sécurisés : Les paiements sont traités par Stripe, qui garantit la confidentialité et la sécurité des informations bancaires.
  • Livraison : Les informations nécessaires à la livraison sont partagées avec les transporteurs Bpost, Mondial Relay et DHL pour assurer la livraison des commandes.
  • Maintenance et marketing du site : La société Tsarion Consulting FZCO gère la création, la maintenance du site, le marketing en ligne et les réseaux sociaux.

Les données personnelles ne sont ni vendues ni partagées avec des tiers en dehors des cas mentionnés ci-dessus. Les clients disposent d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et de portabilité de leurs données, qu’ils peuvent exercer en contactant Mam'zelle Essentiel à l’adresse suivante : contact@mamzelle-essentiel.com.


7. Loi Applicable et Juridiction Compétente

Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises à la loi belge. En cas de litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes CGV, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable. À défaut d'accord, le litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Belgique.